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Marques déposées par l'association loi 1901 LE PETIT PAUME
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THE BEST OF LYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BEST OF LYON
LE PETIT PAUME (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1726238
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque THE BEST OF LYON

Déposée le 29 mars 1991 par l'association loi 1901 LE PETIT PAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE BEST OF LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LE PETIT PAUME domicilié(e) 23, AVENUE GUY DE COLLONGUE, 69130 ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRINE GUICHARD - France.

La marque THE BEST OF LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BEST OF LYON est expirée depuis le 29 mars 2001.

LE PETIT PAUME a également déposé les autres marques suivantes : Le Village Médiéval du Petit Paumé , Le Village du Petit Paumé , Le Petit Paumé du Terroir , La Nuit du Petit Paumé , Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé , AÉRONITE , LE PETIT PAUME , Petit Paumé des Marchés , LE PETIT PAUME , RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME


LE PETIT PAUME (ASSOCIATION LOI 1901) - 23, AVENUE GUY DE COLLONGUE, 69130 ECULLY - France


SANDRINE GUICHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

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